Présentation du site
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site de Déshumidificateur 74 - deshumidificateur74.com :
- Propriétaire : Dimitri Baretzki - AAS PLUS - Déshumidificateur 74
- Siège social : 150, Chemin des Rassettes 74110 Essert-Romand
- Identifiant SIRET : en cours d'immatriculation
- Code APE : en cours
- Directeur de publication : Dimitri Baretzki - Directeur de la société AAS PLUS Déshumidificateur 74 - contact@deshumidificateur74.com
- Créateur du site : DOMDUB Agence Web
- Webmaster : DOMDUB Agence Web - info@domdub-agenceweb.com
- Hébergeur : O2switch - 222-224 Boulevard Gustave Flaubert - 63000 Clermont-Ferrand - Téléphone : +33 444 44 60 40
Conditions Générales d’Utilisation
Accessibilité & Navigation
Le Site est, par principe, accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenances ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès aux Site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, qu’elle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.Conditions d’utilisation & Modifications
L’accès et l’utilisation du Site sont soumis à l’acceptation et au respect des Présentes CGU. Les informations contenues sur le Site n’ont aucun caractère contractuel. L’Editeur se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le Site, ses services ainsi que les présentes CGU, notamment pour s’adapter aux évolutions ou en intégrer de nouvelles. Il est donc conseillé à l’utilisateur de consulter avant tout navigation sur le site la dernière version des CGU, accessibles à tout moment sur le Site afin de prendre connaissance des conditions d’utilisation en vigueur. En cas de désaccord avec les présentes CGU, aucun usage du Site ne saurait être effectué par l’Utilisateur. La connexion et la navigation sur le Site valent acceptation sans réserve des présentes CGU quelques soient les moyens techniques d’accès et/ou les terminaux utilisés.Propriété Intellectuelle & Droit de reproduction
La structure du site mais également les textes, graphiques, images, photographies, sons, vidéos et applications informatiques qui le composent sont la propriété de l’Editeur et sont protégés comme tels par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle. Toute représentation, reproduction, adaptation ou exploitation partielle ou totale des contenus, marques déposées et services proposés par le site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable, express et écrite de l’Editeur, est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Et ce, à l’exception des éléments expressément désignés comme libres de droits sur le site. L’accès au site ne vaut pas reconnaissance d’un droit et, de manière générale, ne confère aucun droit de propriété intellectuelle relatif à un élément du site, lesquels restent la propriété exclusive de l’Editeur. Il est par ailleurs interdit à l’utilisateur d’introduire des données sur le site qui modifieraient ou qui seraient susceptibles d’en modifier le contenu ou l’apparence.Responsabilité
L’Editeur n’est tenu responsable que du contenu qu’il a lui-même édité. Il n’est donc pas responsable :- En cas de problématique ou défaillance techniques, informatiques et/ou de compatibilité du Site avec un matériel et/ou logiciel quel qui soit.
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- De la protection de son matériel et de ses données.
- De l’utilisation qu’il fait du Site et/ou de ses services.
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Liens Hypertextes
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Finalité des Traitements
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